Michel Broyer

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Broyer (Michel, Camille)
vice-président national d'une association d'anciens combattants ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Michel BROYER
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC120217DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De: Michel BROYER
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC112968DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Michel BROYER
Objet:
directeur de l'unité
DEC112918DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Michel BROYER
Objet:
directeur de l'unité
DEC112256DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Septembre 201101/09/2011
De: Michel BROYER
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC112103DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Septembre 201101/09/2011
De: Michel BROYER
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC111942DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Juillet 201119/07/2011
De: Broyer (Michel)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense, en fonctions à la direction générale de l'armement - service central de la modernisation et de la qualité, service qualité, délégation de secteur de Paris
Objet:
des contrôles du ministère de la défense et des anciens combattants
JORFTEXT000023761757(source JORF)
radiation
26 Mars 201126/03/2011
De: Broyer (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense, en fonctions à la direction générale de l'armement - service central de la modernisation et de la qualité, service qualité, délégation de secteur de Paris
Groupe:
Direction générale de l'armement - service central de la modernisation et de la qualité, service qualité, délégation de secteur de Paris
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000023761757(source JORF)
admission
26 Mars 201126/03/2011
De: Michel BROYER
directeur de l'unité FR 3127
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC110808DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
22 Mars 201122/03/2011
De: Michel BROYER
professeur
Objet:
les fédérations de recherche suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Institut secondaire : Institut de chimie
Sections d'évaluation : 2, 4, 5, 13
Délégation Rhône Auvergne
Partenaires : UNIVERSITE LYON 1, ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON, ECOLE
CENTRALE DE LYON, INSA LYON
FR n°3127, intitulée Fédération de Physique André Marie Ampère
5/7
Directeur
Groupe:
École normale supérieure
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A006DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Broyer (Michel)
professeur des universités à l'université Lyon-I
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000631571(source JORF)
renouvellement
25 Août 200525/08/2005
De: Broyer (Michel)
Professeur
pédiatre, suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 6 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 6 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000000630486(source JORF)
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Broyer (Michel)
Professeur
titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 6 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 6 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000000630486(source JORF)
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Broyer (Michel)
université Lyon-I
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Professeurs des universités et assimilés
Section 30 : milieux dilués et optique
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000610733(source JORF)
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Broyer (Michel)
directeur de l'école doctorale physique et astrophysique de l'université Lyon-I
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (3°) de l'arrêté du
5 mars 1993
susvisé
Groupe:
Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000603557(source JORF)
nomination
02 Juillet 200302/07/2003
De: Broyer (Michel)
professeur à l'université Lyon-I
membre senior de l'Institut universitaire de France ; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Broyer (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000770410(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Broyer (Michel)
professeur des universités à l'université Lyon-I
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000765403(source JORF)
nomination
13 Août 200013/08/2000
De: Broyer (Michel, Daniel, René)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Cité
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000564476(source JORF)
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Broyer (Michel)
professeur à l'université Lyon-I
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Département Sciences physiques et mathématiques
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000375164(source JORF)
nomination
18 Janvier 199618/01/1996